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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 24 novembre 2025

1. Objet et Champ d'Application

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du site web rosegriffon.fr et de l'ensemble des services associés fournis par l'association Rose Griffon, association loi 1901 à but non lucratif.

Nos services incluent notamment :

  • Le site web et ses outils interactifs (générateurs d'images, galeries)
  • Le bot Discord "Capitaine Gaëlle"
  • L'organisation d'événements et de tournois e-sport
  • Les plateformes Achilléa (e-sport) et Azalée (média)

2. Acceptation des Conditions

En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes CGU ainsi que notre Politique de Confidentialité et notre Charte d'Engagements.

Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser immédiatement d'utiliser nos services.

3. Code de Conduite et Valeurs de l'Association

3.1. Respect et Inclusion

Conformément à notre charte d'engagements, Rose Griffon est une structure inclusive. Nous défendons activement le respect de toutes les identités (LGBTQIA+, croyances religieuses, origines, genres) et nous nous engageons à intervenir fermement contre tout comportement discriminatoire.

Sont strictement interdits et entraîneront une exclusion immédiate :

  • Tout comportement toxique, harcèlement ou intimidation
  • Propos discriminatoires (racisme, sexisme, homophobie, transphobie, validisme, etc.)
  • Incitation à la haine ou à la violence
  • Partage de contenu NSFW (Not Safe For Work) ou inapproprié
  • Triche lors des tournois et compétitions

3.2. Transparence et Crédit

Nous nous engageons à créditer toutes les personnes ayant contribué à nos projets. De même, nous attendons de nos utilisateurs qu'ils respectent la propriété intellectuelle d'autrui et créditent les créateurs lorsqu'ils partagent du contenu.

4. Propriété Intellectuelle

4.1. Propriété de Rose Griffon

Le nom « Rose Griffon », nos logos, mascottes (Roy, Gaëlle) et tous les contenus originaux créés par l'association sont la propriété exclusive de l'association Rose Griffon et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle).

4.2. Licence Inazuma Eleven

Inazuma Eleven est une marque déposée et une propriété de LEVEL-5 Inc. Rose Griffon est une association de fans indépendante et n'est pas officiellement affiliée à LEVEL-5. Tous les contenus relatifs à la licence Inazuma Eleven restent la propriété de leurs ayants droit respectifs.

4.3. Contenus Générés par les Utilisateurs

Lorsque vous créez du contenu via nos outils (ex : générateurs d'images, galeries), vous conservez vos droits sur vos créations. Vous accordez toutefois à Rose Griffon une licence non exclusive pour afficher, partager et promouvoir ces contenus dans le cadre de nos activités associatives.

5. Utilisation des Services

5.1. Conditions d'Accès

L'accès à nos services est gratuit et ouvert à tous. Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter une authentification via Discord.

5.2. Obligations de l'Utilisateur

En utilisant nos services, vous vous engagez à :

  • Fournir des informations exactes lors de votre inscription
  • Respecter le code de conduite et la charte d'engagements
  • Ne pas perturber le bon fonctionnement des services
  • Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée à nos systèmes
  • Ne pas utiliser nos services à des fins illégales

6. Responsabilité et Limitation de Garantie

6.1. Services Fournis "En l'État"

Rose Griffon s'efforce de fournir des services fiables et de qualité. Toutefois, en tant qu'association à but non lucratif gérée par des bénévoles, nous ne pouvons garantir une disponibilité continue et sans interruption de nos services.

6.2. Limitation de Responsabilité

Conformément à l'article 1231-3 du Code civil, Rose Griffon ne saurait être tenue responsable :

  • Des interruptions de service, bugs ou dysfonctionnements techniques
  • Des pertes de données, sauf en cas de faute lourde ou de négligence grave
  • Des dommages indirects résultant de l'utilisation de nos services
  • Des contenus générés par les utilisateurs

L'utilisation de nos outils et services se fait sous votre propre responsabilité.

7. Protection des Données Personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

8. Modification et Interruption des Services

Rose Griffon se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie de ses services à tout moment, sans préavis ni indemnité.

Les présentes CGU peuvent également être modifiées à tout moment. En cas de modification substantielle, nous nous efforcerons de vous en informer via nos canaux de communication officiels (Discord, site web). La version en vigueur est toujours accessible sur cette page avec la date de dernière mise à jour.

9. Sanctions et Exclusion

En cas de non-respect des présentes CGU, de notre code de conduite ou de notre charte d'engagements, Rose Griffon se réserve le droit de :

  • Suspendre temporairement votre accès à nos services
  • Bannir définitivement votre compte
  • Supprimer vos contenus
  • Signaler aux autorités compétentes tout comportement illégal

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

À défaut de résolution amiable, tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

11. Contact

Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez nous contacter :

  • Via notre serveur Discord officiel : discord.gg/8X8eQfBMkt
  • Via notre formulaire de contact